Quel coût d’acquisition retenir pour les entrées en stock, des matières premières et marchandises

Dans les principes généraux du Plan Comptable ou des normes internationales ; le coût d’acquisition de biens correspond à l’ensemble du prix convenu entre l’acheteur et le vendeur d’une part, et des frais accessoires d’autre part, déduction faite des taxes récupérables.
Il est retenu les coûts engagés pour les frais accessoires d’acquisition, même si certains ne sont pas constitutifs d’une valeur vénale (frais de transport, ..).

 Le coût d’achat contient le prix d’achat des biens au tiers après déduction de toutes les remises, rabais ou réductions obtenues. Seules les incidences financières de l’acquisition ne sont pas retenues qu’elles soient positives dans le cas des escomptes obtenus ou négatives dans le cas de frais financiers supportés.
Les taxes récupérables sont systématiquement déduites du coût d’acquisition, à la fois du prix d’achat et des frais accessoires, car elles ne constituent pas des charges. C’est le cas en particulier de la TVA.

 Dépenses externes relatives aux acquisitions

 Sont inclus dans le prix d’acquisition toutes les dépenses relatives au transport, commissions, courtages, frais de transit ou de dédouanement, frais de sécurité ou d’assurance des transport dans la limite des dépenses effectives, c'est-à-dire incluant les impôts et taxes non récupérables.

 Dépenses internes

 Il ressort de la lecture du Plan Comptable Général, des normes de l’IASC (IAS 2) et des diverses interprétations des instances comptables françaises :

 Sont inclus dans le coût d’acquisition

-          les frais de transport initiaux correspondant à l’approvisionnement,

-          les frais de déchargement et de réception des marchandises,

 Sont exclus du coût d’acquisition

-          les frais de transport complémentaires d’un entrepôt à un autre au sein de la même entreprise,

-          les frais de stockage proprement dit, sauf dans certains cas où le stockage est directement lié au processus de production ou de revalorisation des biens (par exemple les produits alimentaires nécessitant une stockage pendant leur transformation),

-          les coûts de la fonction achat (personnel affecté à la sélection des fournisseurs, à la gestion des achats, devis et commandes, ..)

Thierry Duval
 

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Copyright © 2010 EXAFI EXADIT - Dernière modification : 10 juin 2008
 

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